Mentions légales

Édition et hébergement du site

Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence
25, rue Gaston de Saporta
13625 Aix-en-Provence Cedex 1
Tél. : 04 42 17 01 60
Fax : 04 42 96 36 99
Courriel : sciencespo.aix@sciencespo-aix.fr
Code APE (Activité principale exercée) : 8542Z – Enseignement supérieur
Identifiant SIREN : 191 333 467
Identifiant SIRET : 191 333 467 00014

Directeur de la publication : Rostane Mehdi, Directeur de l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence.

Propriété intellectuelle

Paternité / attribution : l’usager doit attribuer les contenus de ce site à son auteur (« source : Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence – https://www.bws-game.eu ») et préciser que le contenu a été extrait du site en date du : « JJ/MM/AAAA »

• Pas d’utilisation commerciale : l’usager n’a pas le droit d’utiliser les contenus de ce site à des fins commerciales sauf autorisation expresse
• Partage dans les mêmes conditions : dans le cas où l’usager effectue un remix, le transforme, ou crée à partir des contenus de ce site, il doit diffuser ces contenus modifiés dans les mêmes conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

La reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, même partielle, du site ou d’un des éléments qui le composent est interdite sans autorisation préalable de l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence et constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.

Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

Les noms de domaine, les marques de l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence sont la propriété exclusive de l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence. Toute reproduction et/ou utilisation de ces noms de domaines, marques, logos, seuls ou associés, de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite.

Crédits

Conception : Quai 13
Développement : Quai13 / Sciences Po Aix

Ce site utilise le CMS WordPress.