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INSIDE #2 / L’oeil du Brussels’ Blower : retour sur le Trilogue !

Chers iepien.nes, Chers juristes, les séances plénières du Brussels World Simulation  débuteront demain avec la session du Parlement Européen. Vous n’êtes pas sûr de comprendre le fonctionnement de la décision européenne? VENEZ ON VOUS MONTRE !

 

Après des semaines à plancher sur le dossier, des étudiants de 4ème et 5ème années ainsi que les étudiants du M2 de droits européens de la faculté de droit d’Aix-en-Provence vont dans le cadre du jeu simuler l’adoption de la DSA (Digital Services Act). Il s’agit d’un dossier qui figure dans l’agenda 2020 de la VRAI Commission Européenne dirigée depuis peu par Mme Von der Leyen, sur lequel elle va bientôt plancher. En bref, si vous voulez connaître l’avenir de l’Europe Numérique, cela se déroulera au 25 rue Gaston de Saporta. Soyez curieux et venez voir comment ça se passe dans la bulle européenne  !

  • Plénière du Parlement de 10h à 13H (AMPHI CASSIN)
  • Plénière du Conseil de l’Union Européenne 9h à 11H45  (AMPHI CASSIN)

 

 

Aujourd’hui, un étape cruciale a eu lieu en Amphi Bruno Etienne : le trilogue organisé par la présidente du Conseil de l’Union Européenne, la représentante de la Croatie au près de l’Union Européenne.

Donc.. Qu’est-ce qu’un trilogue ?

 

Un trilogue c’est un peu comme l’étape majeure de la décision européenne qui n’est pas racontée dans vos manuels ! En effet, le trilogue est une réunion de conciliation, un “dialogue” interinstitutionnel, c’est à dire entre les représentants de la Commission, du Parlement et du Conseil de l’UE, en voici le détail :

Le mandat du Parlement se fonde sur un rapport adopté en commission ou sur la position adoptée en plénière. Une fois que la commission compétente au fond a adopté son rapport, elle peut décider d’engager des négociations. En première lecture, une telle décision est soumise à un contrôle en plénière. La plénière peut approuver la décision de la commission d’entamer des négociations sur la base de ce rapport ou elle peut modifier le contenu du rapport et le renvoyer tel que modifié à la commission aux fins des négociations. La plénière peut toujours décider de conclure la première lecture du Parlement sans négociation. 

Les négociations entre institutions sur les propositions législatives prennent en général la forme de réunions tripartites («trilogues») entre le Parlement, le Conseil et la Commission. Chaque institution désigne, pour chaque dossier, des négociateurs qui la représenteront et qui défendront son mandat de négociation. Ces trilogues peuvent avoir lieu à n’importe quelle étape de la procédure législative (première, deuxième ou troisième lecture). Tout accord provisoire conclu en trilogue est informel et doit encore être approuvé suivant les procédures formelles applicables au sein de chacune des deux institutions. Au Parlement, le texte de l’accord provisoire doit être approuvé par un vote en commission, après quoi il est confirmé en plénière.  “ 

Source : https://www.europarl.europa.eu/ordinary-legislative-procedure/fr/interinstitutional-negotiations.html 

 

 

  • L’Oeil des Brussels Blowers sur le Trilogue ! 

 

Dans une ambiance tamisée digne de l’amphithéâtre Bruno Etienne, c’est la France, qui avait demandé la parole pour un discours en aparté et en amont du Trilogue, qui a ouvert les festivités. Et quelle belle surprise ! Elle a présenté un Agenda Bleu avec des propositions imaginées par Qwant, le moteur de recherches internet français qui semble répondre à toutes les exigences européennes en matière de cybersécurité (#ABFGates). Au sein de ce livret, une seule ambition : la conciliation des Etats membres de l’Union Européenne. Une belle prestation pour la représentation française à Bruxelles, qui a su attirer l’attention en amont de la réunion interinstitutionnelle.

Dans une ambiance tamisée digne de l’amphithéâtre Bruno Etienne, Orlane Janvier, assurant la présidence de la Croatie, a ensuite ouvert la brèche de la conciliation entre nos représentants institutionnels européens. Présents à ses côtés sur l’estrade, Mme Ursuala Von Der Leyen (Muriel Hoareau), M. Thierry Breton (Idris Goudjil), Mme Margrete Vestager (Anna Drettakis), David Sassoli (Valentine Barelier), et Président de la Commission parlementaire de  IMCO ( Mihai Puskas ). Chacun a pris la parole à tour de rôle pour exposer la position de leur institution quant à certaines propositions d’amendements de la directive DSA faitent par le Parlement. 

La réunion s’est déroulée sans accrocs majeurs plutôt dans un esprit de consensus, bien que quelques incohérences et dissensions aient été pointées du doigt par les groupes parlementaires. Selon nos experts, certains articles du DSA risquent d’êtres retoqués au Conseil de l’UE si les États invoquent leur droit souverain.

Enfin, les Brussels Blower notent également que le groupe parlementaire “Identité et Démocratie” s’est bien fait remarquer avec son large travail d’amendements ! Bien que la présidence de la commission IMCO n’est finalement gardé que deux propositions de ce groupe, il semblerait que les soupirs de tous nos parlementaires étaient le témoin d’un grand débat !

À suivre !

À demain la bulle ,

Brusselement vôtre,

La dream team Brussels’ Blower

 

 

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